Ce rapport présente les orientations prises par le COPRNM sur la prévention du risque sismique. Elles se basent sur les analyses et propositions du groupe de travail constitué sur cette thématique. Les réflexions ont porté plus particulièrement sur :
- le bilan du Plan Séisme 2005-2010,
- les orientations de la politique de prévention du risque sismique après 2010 en termes de gouvernance et d'implication de l'ensemble des acteurs, notamment les collectivités locales (pour le territoire national à l'exception des Antilles).
Elaboré et partagé par l'ensemble des acteurs de la prévention du risque sismique, ce document propose un cadre clair pour poursuivre les actions de prévention du risque sismique sur le territoire national (hors Antilles).

Auteur : Le Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (COPRNM)
Rapport du Groupe de travail n°2 « Prévention du risque sismique » (GT2) présidé par Madame Jeanny MARC, Députée de Guadeloupe

Parution : 2011, 62 p.